AMIENS METROPOLE, Représentée par son Président, Communauté d'Agglomération
Numéro de dépôt :
3248261
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2023
Présentation de la marque AMETIS
Déposée le 29 septembre 2003 par la société AMIENS METROPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la société AMIENS METROPOLE domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 2720 - 80027 - AMIENS Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 000 531 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMIENS METROPOLE, Service Déplacements domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 2720 - 80027 - AMIENS Cedex 1 - France.
La marque AMETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMIENS METROPOLE, Représentée par son Président, Communauté d'Agglomération - Place de l'Hôtel de Ville, BP 2720 - 80027 - AMIENS Cedex 1 - France - SIREN 248000531
AMIENS METROPOLE, Service Déplacements - Place de l'Hôtel de Ville, BP 2720 - 80027 - AMIENS Cedex 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Inscription le 20 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595854 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Renouvellement sans limitation le 29 août 2013 n°2538150 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-29
Titres (billets), tickets et billets de transport magnétiques, électroniques, à puces ; cartes d'abonnement à des services de transport magnétiques, électroniques, à puces ; cartes à mémoire enregistrée ; cartes à puces ; systèmes d'identification d'accès ; ces produits étant destinés, consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'agglomération d'Amiens et de ses environs immédiats. Titres (billets), tickets et billets de transport (en papier et/ou en carton) ; horaires imprimés ; publications, imprimés, brochures, fiches, catalogues, livrets et prospectus ; formulaires de transport ; cartes d'abonnement à des services de transport en commun ; plans (cartes) de réseaux de transport en commun ; plans de villes ; brochures et livrets d'informations horaires et tarifaires sur les transports en commun ; ces produits étant destinés, consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'agglomération d'Amiens et de ses environs immédiats. Services d'abonnement et d'organisation d'opération promotionnelle et publicitaire en vue de fidéliser la clientèle à des services de transport en commun ; services d'informations et de conseils en matière d'abonnements à des services de transport en commun ; ces services étant destinés, consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'agglomération d'Amiens et de ses environs immédiats. Transports ; services de transport en commun ; transport de personnes, de bagages, de marchandises (frêt), de valeurs ; organisation de plans de route, services logistiques relatifs à l'organisation des transports en commun ; services de réservation de places dans les moyens de transport en commun ; services d'informations horaires et tarifaires sur les transports en commun ; services d'informations en matière de transports ; organisation de visites guidées ; services de réservation, de location et de délivrance de titres de transport ; livraison de marchandises ; ces services étant destinés, consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'agglomération d'Amiens et de ses environs immédiats.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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