AMIENS METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale
Numéro de dépôt :
4280660
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/06/2026
Présentation de la marque ametis 2.0
Déposée le 9 juin 2016 par la société AMIENS METROPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ametis 2.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est la société AMIENS METROPOLE domicilié(e) PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE, B.P. 2720 - 80027 - AMIENS Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 000 531 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION AMIENS METROPOLE, DIRECTION DES ESPACES PUBLICS SERVICE DEPLACEMENTS domicilié(e) PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE, B.P. 2720 - 80027 - AMIENS Cedex 1 - France.
La marque ametis 2.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280660.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMIENS METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale - PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE, B.P. 2720 - 80027 - AMIENS Cedex 1 - France - SIREN 248000531
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION AMIENS METROPOLE, DIRECTION DES ESPACES PUBLICS SERVICE DEPLACEMENTS - PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE, B.P. 2720 - 80027 - AMIENS Cedex 1 - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Titres, tickets et billets de transport magnétiques, électroniques, à puces ; cartes d'abonnement à des services de transport magnétiques, électroniques, à puces ; carte à mémoire enregistrée ; cartes à puces ; systèmes d'identification d'accès. Ces produits étant destinés consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'Agglomération d'Amiens et de ses environs immédiats.
Titres, tickets et billets de transport en papier et/ou en carton) ; horaires imprimés ; publications, imprimés, brochures, fiches, catalogues, livrets et prospectus ; formulaires de transport ; cartes d'abonnement à des services de transport en commun ; plans (cartes) de réseaux de transport en commun ; plans de villes ; brochures et livrets d'informations horaires et tarifaires sur les transports en commun. Ces produits étant destinés, consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'Agglomération d'Amiens et de ses environs immédiats.
Services d'abonnement et d'opération promotionnelle et publicitaire en vue de fidéliser la clientèle à des services de transport en commun ; services d'informations et de conseil en matière d'abonnements à des services de transport en commun. Ces services étant destinés, consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'agglomération d'Amiens et de ses environs immédiats.
Transports ; services de transport en commun ; transport de personnes, de bagages, de marchandises (fret), de valeurs ; organisation de plans de route, services logistiques relatifs à l'organisation des transports en commun ; services de réservation de places dans les moyens de transports en commun ; services d'informations horaires et tarifaires sur les transports en commun ; services d'informations en matière de transports ; organisation de visites guidées ; services de réservation, de location et de délivrance de titres de transport ; livraison de marchandises ; ces services étant destinés, consacrés ou exclusivement réservés aux transports urbains dans l'agglomération d'Amiens et de ses environs immédiats.
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