Marque expirée - Marque en non vigueur

Ça danse festival
Amiens Métropole – Le Safran Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3618127
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
Ça danse festival de Amiens Métropole – Le Safran

Présentation de la marque Ça danse festival

Déposée le 8 décembre 2008 par Amiens Métropole – Le SafranTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ça danse festival »

Le déposant est Amiens Métropole – Le SafranTODO domicilié(e) 3 rue Georges Guynemer,80000 AMIENS - 80000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amiens Métropole – Le Safran domicilié(e) 3 rue Georges Guynemer,80000 AMIENS - 80000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ça danse festival est expirée depuis le 8 décembre 2018.

Amiens Métropole – Le Safran a également déposé les autres marques suivantes : Battle ça danse


Amiens Métropole – Le Safran Collectivité territoriale - 3 rue Georges Guynemer,80000 AMIENS - 80000 - France


Amiens Métropole – Le Safran - 3 rue Georges Guynemer,80000 AMIENS - 80000 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Activités sportives et culturelles.