Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CIGALE
AMIEL Patrice

Numéro de dépôt :
96632941
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque LA CIGALE

Déposée le 1 juillet 1996 par AMIEL Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CIGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est AMIEL Patrice, domicilié(e) 15 rue du Vercors, 38760 VARCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr AMIEL Patrice - France.

La marque LA CIGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CIGALE est expirée depuis le 1 juillet 2006.


AMIEL Patrice - 15 rue du Vercors, 38760 VARCES - France


Mr AMIEL Patrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Restauration (alimentation), bar