Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMIEL
AMIEL INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1216599
Date de dépôt :
02/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/1992
AMIEL de AMIEL INDUSTRIES

Présentation de la marque AMIEL

Déposée le 2 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AMIEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMIEL INDUSTRIES domicilié(e) 24, rue de Paris, 78560 PORT-MARLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT de KERAVENANT et HERRBURGER. - France.

La marque AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMIEL est expirée depuis le 2 septembre 1992.

AMIEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : la monnaietique , LA MONNAIETIQUE APPLIQUÉE


AMIEL INDUSTRIES (S.A.) - 24, rue de Paris, 78560 PORT-MARLY. - France


Cabinet BERT de KERAVENANT et HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription - Changement de dénomination n°11634 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°11635 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°673 - Publication au BOPI

Machines à trier, compter, encartoucher la monnaie; machines à compter les billets de banque".