Présentation de la marque DTA DOCUMENTATION TECHNIQUE AUTOMOBILE
Déposée le 1 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMIEDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DTA DOCUMENTATION TECHNIQUE AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMIEDITIONS domicilié(e) 33 RUE MEDERIC - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 146 484 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES EDITIONS DES BERNARDINS, Mme TUPIN DELPHINE domicilié(e) 19 RUE LAGRANGE - 75005 - PARIS - France.
La marque DTA DOCUMENTATION TECHNIQUE AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300762.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMIEDITIONS, SAS, MME CHANTAL DE LARRARD - 33 RUE MEDERIC - 92110 - CLICHY - France - SIREN 311146484
LES EDITIONS DES BERNARDINS, Mme TUPIN DELPHINE - 19 RUE LAGRANGE - 75005 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2014 n°2573574 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-08
Appareils de signalisation logiciels (programmes enregistrés). Programmes d'ordinateurs enregistrés. Programmes de système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur). Articles de papeterie, article de bureau (à l'exception des meubles) rubans adhésifs pour la papeterie, albums, blocs, brocheuses, cahiers buvard, carnets, carnets à souche préimprimés, cartes, cartons, catalogue, classeurs, crayons, fournitures pour le dessin, dossiers fournitures pour l'écriture, encre, papier pour appareils enregistreurs, matériels d'enseignements (à l'exception) des appareils, faire parts, livres et ouvrages techniques, fiches, formulaires préimprimés. Imprimés, impressions, matériel d'instruction (à l'exception des appareils) papier à lettres, livres livrets, manuels, papier périodiques, plans, prospectus, publications, registres, reliures, article pour reliure, repertoire, reproductions graphiques, représentation graphiques. Matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et feuilles. Information en matière de transport. Organisation et conduite de colloque, conférences et congrès. Organisations d'exposition à buts culturel ou éducatif.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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