Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUARTUS
AMIDALYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4290764
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2026
QUARTUS de AMIDALYS

Présentation de la marque QUARTUS

Déposée le 29 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMIDALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMIDALYS domicilié(e) 91 avenue de la République - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 095 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL FRANCK domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque QUARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTUS arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

AMIDALYS a également déposé les autres marques suivantes : From Real Estate to Real Life , Et la ville se partage , Humain. Urbain. Demain


AMIDALYS, Société par actions simplifiée - 91 avenue de la République - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 815095948


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL FRANCK - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 19 octobre 2016 - Retrait partiel n°687523 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-19

Inscription le 16 novembre 2016 - Retrait partiel n°689018 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-16

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 7 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°741126 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Inscription le 13 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°742902 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Logiciels ayant trait à la gestion de transactions immobilières ; applications informatiques pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour tablettes, pour assistants numériques personnels ; logiciels téléchargeables sous forme d'applications pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour tablettes, pour assistants numériques personnels ; publications électroniques téléchargeables ; journaux électroniques téléchargeables. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection).

Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux et périodiques ; magazines ; brochures ; prospectus ; revues ; tickets, coupons, billets, chèques, titres de services et titres spéciaux de paiement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'immobilier et de la construction ; gérance administrative d'hôtels ; relations publiques ; assistance administrative au montage et au suivi de tous programmes immobiliers ; l'ensemble de ces services étant en lien avec les affaires immobilières à l'exclusion des services de gestion de fonds immobiliers.

Services de rénovation de biens immobiliers, d'opérations de viabilisation de biens fonciers, services d'achat et de vente et de droits immobiliers, gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertises immobilières ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de syndics immobiliers à savoir administration de biens ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers, location de bureaux ; gérances d'immeubles (services immobiliers) ; gestion de tous immeubles (services immobiliers), syndic de copropriété à savoir administration de biens, transactions financières sur immeubles et fonds de commerce ; gestion de produits immobiliers en zone de revitalisation rurale (services immobiliers) ; gestion immobilière de résidences hôtelières et de résidences de tourisme ; recouvrement de loyers ; recherche de terrains à bâtir (services immobiliers) ; recherche de biens immobiliers en vue de leur commercialisation ou de leur transformation (services immobiliers).

Construction ; promotion (construction) de projets immobiliers ; informations en matière de construction immobilière ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; aménagement intérieur (services de construction) ; équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ; services de missions de maître d'ouvrage, de maître d'ouvrage délégué et de maîtrise d'oeuvre, à savoir services de supervision (direction) de travaux de construction ; services de conseils en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (supervision et direction de travaux de construction) ; construction et entretien de maisons de vacances, camps de vacances, logements temporaires, hôtels et résidences hôtelières.

Education ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et/ou de symposiums ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de livres, livrets et brochures ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; l'ensemble de ces services étant en lien avec les affaires immobilières.

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; informations et conseils en matière de transformation et personnalisation de logements (architecture et décoration d'intérieure) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; établissement de plans pour la construction ; arpentage ; planification en matière d'urbanisme.

Réservation d'hôtels ; organisation d'hébergement en hôtels ; mise à disposition d'hébergement en hôtels ; services d'hôtels, de bars et de restaurants ; mise à disposition d'informations en matière d'hôtels ; services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; services de réservation d'hôtels fournis par le biais d'Internet ; location de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de maisons de vacances ; services de motels ; services de pensions ; services de pensions pour animaux ; réservation de pensions.

Conception d'aménagements paysagers ; jardinage ; services de jardinier paysagiste ; entretien de pelouses, services de pépiniéristes, destruction de mauvaises herbes, services d'élagage, horticulture.