Déposée le 25 septembre 2003 par AMICHAUD-BONNEFOY Catherine et MUNIER Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZOÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Les déposants sont AMICHAUD-BONNEFOY Catherine domicilié(e) 7, Rue du Lys d'Or 94370 SUCY EN BRIE - France et MUNIER Catherine domicilié(e) " La Nicolline " 26160 LA TOUCHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMICHAUD-BONNEFOY Catherine domicilié(e) 7, Rue du lys d'or,94370 SUCY-EN-BRIE - 94370 - France.
La marque ZOÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248308.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOÉ est expirée depuis le 25 septembre 2013.
AMICHAUD-BONNEFOY Catherine - 7, Rue du Lys d'Or 94370 SUCY EN BRIE - France
MUNIER Catherine - " La Nicolline " 26160 LA TOUCHE - France
AMICHAUD-BONNEFOY Catherine - 7, Rue du lys d'or,94370 SUCY-EN-BRIE - 94370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Meubles. Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Tissus, tissus à usage textile, linge de lit, de bain et de maison. Linge de table en matières textiles. Vêtements, chemises, foulards, bonneterie, chaussettes. Café, thé, épices. Services de restauration (alimentation). Soins de beauté pour êtres humains, services de santé, salons de beauté.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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