Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMICALE PORCHISTES NORMANDIE
AMICALE PORSCHISTES NORMANDIE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4240730
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
AMICALE PORCHISTES NORMANDIE de AMICALE PORSCHISTES NORMANDIE

Présentation de la marque AMICALE PORCHISTES NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par l'association loi 1901 AMICALE PORSCHISTES NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMICALE PORCHISTES NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 AMICALE PORSCHISTES NORMANDIE domicilié(e) 11 Route de Lisieux - 14160 - DIVES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier DUMAS domicilié(e) 3079ter Chemin des Monts - 14600 - GONNEVILLE SUR HONFLEUR - France.

La marque AMICALE PORCHISTES NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMICALE PORCHISTES NORMANDIE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.


AMICALE PORSCHISTES NORMANDIE, Association Loi 1901 - 11 Route de Lisieux - 14160 - DIVES SUR MER - France


M. Olivier DUMAS - 3079ter Chemin des Monts - 14600 - GONNEVILLE SUR HONFLEUR - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Divertissement ; organisation et conduite de colloques .