Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALM EVREUX BASKET
AMICALE LAIQUE DE LA MADELEINE EVREUX, Asso loi 1901

Numéro de dépôt :
3824506
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2021
ALM EVREUX BASKET de AMICALE LAIQUE DE LA MADELEINE EVREUX

Présentation de la marque ALM EVREUX BASKET

Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par la société AMICALE LAIQUE DE LA MADELEINE EVREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALM EVREUX BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la société AMICALE LAIQUE DE LA MADELEINE EVREUX domicilié(e) 14,16 rue de Coudres - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 574 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMICALE LAIQUE DE LA MADELEINE EVREUX domicilié(e) 14,16 rue de Coudres - 27000 - EVREUX - France.

La marque ALM EVREUX BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALM EVREUX BASKET est expirée depuis le 18 avril 2021.


AMICALE LAIQUE DE LA MADELEINE EVREUX, Asso loi 1901 - 14,16 rue de Coudres - 27000 - EVREUX - France - SIREN 775574148


AMICALE LAIQUE DE LA MADELEINE EVREUX - 14,16 rue de Coudres - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Activités sportives et culturelles.