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Marques déposées par AMICALE LAIQUE DE BRIOQUEBEC Association 1901
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LES GABIERS DU DONJON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GABIERS DU DONJON
AMICALE LAIQUE DE BRIOQUEBEC Association 1901

Numéro de dépôt :
3253747
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2013
LES GABIERS DU DONJON de AMICALE LAIQUE DE BRIOQUEBEC Association 1901

Présentation de la marque LES GABIERS DU DONJON

Déposée le 21 octobre 2003 par AMICALE LAIQUE DE BRIOQUEBEC Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GABIERS DU DONJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est AMICALE LAIQUE DE BRIOQUEBEC Association 1901 domicilié(e) 1 BIS RUE DU PARC,50260 BRICQUEBEC - 50260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CRANOIS PASCAL AMICALE LAIQUE DE BRICQUEBEC domicilié(e) 8 D rue du PARC,50260 BRICQUEBEC - 50260 - France.

La marque LES GABIERS DU DONJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GABIERS DU DONJON est expirée depuis le 21 octobre 2013.


AMICALE LAIQUE DE BRIOQUEBEC Association 1901 - 1 BIS RUE DU PARC,50260 BRICQUEBEC - 50260 - France


Mr CRANOIS PASCAL AMICALE LAIQUE DE BRICQUEBEC - 8 D rue du PARC,50260 BRICQUEBEC - 50260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Activités culturelles, chants. Service divertissement chœur de chants marins. Production d'enregistrements sonores.