Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TEMPS DES HELICES
Amicale Jean Baptiste Salis, Assoc loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3680094
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2019
LE TEMPS DES HELICES de Amicale Jean Baptiste Salis

Présentation de la marque LE TEMPS DES HELICES

Déposée le 30 septembre 2009 par la société Amicale Jean Baptiste Salis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS DES HELICES »

Le déposant est la société Amicale Jean Baptiste Salis domicilié(e) Aérodrome de la Ferté Alais - 91590 - CERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 335 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amicale Jean Baptiste Salis domicilié(e) Aérodrome de la Ferté Alais - 91590 - CERNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS DES HELICES est expirée depuis le 30 septembre 2019.

Amicale Jean Baptiste Salis a également déposé les autres marques suivantes : TDH , AJBS , LE TEMPS DES HELICES , AMICALE JEAN BAPTISTE SALIS , LE TEMPS DES HELICES Amicale Jean Baptiste Salis


Amicale Jean Baptiste Salis, Assoc loi du 1er Juillet 1901 - Aérodrome de la Ferté Alais - 91590 - CERNY - France - SIREN 340335363


Amicale Jean Baptiste Salis - Aérodrome de la Ferté Alais - 91590 - CERNY - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.