Déposée le 13 juillet 1990 par l'association loi 1901 AMICALE FACEL VEGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FACEL VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 AMICALE FACEL VEGA domicilié(e) 9 rue du Pont, 58400 LA CHARITÉ SUR LOIRE (dossier no 2177275) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique BEL domicilié(e) (dossier no 2177275) - France.
La marque FACEL VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMICALE FACEL VEGA (Association Loi 1901) - 9 rue du Pont, 58400 LA CHARITÉ SUR LOIRE (dossier no 2177275) - France
Monsieur Dominique BEL - (dossier no 2177275) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2177275 - Publication au BOPI 2000-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 1 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403413 - Publication au BOPI 2004-12-01
Inscription le 19 avril 2007 - Concession de licence n°452687 - Publication au BOPI 2007-04-19
Inscription le 29 juin 2000 - Changement d'adresse n°303571 - Publication au BOPI 2000-06-29
Métaux communs et leurs alliages;quincaillerie métallique;produits métalliques non compris dans d'autres classes;écussons et insignes métalliques.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par mer et eau.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques type compteurs de tableau de bord automobile;insignes et écussons.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies, papeterie;matériel pour artistes;articles de bureau;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;écussons et insignes.Cuir et imitation du cuir;produits en ces matières non compris en d'autres classes;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;sellerie.Meubles, glaces, miroirs, cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques;écussons et insignes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements;chaussures;chapellerie.Dentelles et broderies;rubans;boutons;boutonnières et insignes type écussons de revers de vestes ou monté sur épingles en particulier à cravate et insignes divers.Jeux et jouets;articles de sports non compris dans d'autres classes.Tabac;articles pour fumeurs;briquets;cendriers;allumettes.Verrerie; porcelaine et diverses faïences non comprises dans d'autres classes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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