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Marques déposées par l'association loi 1901 Amicale du personnel communal Les Slalomiales
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LES SLALOMIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SLALOMIALES
Amicale du personnel communal Les Slalomiales Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99821938
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque LES SLALOMIALES

Déposée le 2 novembre 1999 par l'association loi 1901 Amicale du personnel communal Les Slalomiales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SLALOMIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Amicale du personnel communal Les Slalomiales domicilié(e) MAIRIE DE ST GERVAIS, BP. 43, 74170 ST GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 177 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Isabelle NEVEJANS Amicale - Slalomiales - France.

La marque LES SLALOMIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SLALOMIALES est expirée depuis le 2 novembre 2009.


Amicale du personnel communal Les Slalomiales Association loi 1901 - MAIRIE DE ST GERVAIS, BP. 43, 74170 ST GERVAIS - France - SIREN 304177512


Melle Isabelle NEVEJANS Amicale - Slalomiales - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Activité sportive et culturelles, divertissement. Manifestation sportive destinée à rassembler les fonctionnaires territoriaux de France, chaque année, autour d'un week-end à la montagne. (Ski, raquette, etc.).