Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA BORNE DES TAXIS DE COMPIEGNE
AMICALE DU GROUPEMENT DES TAXIS DE COMPIEGNE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1620477
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
13/01/1999
A LA BORNE DES TAXIS DE COMPIEGNE de AMICALE DU GROUPEMENT DES TAXIS DE COMPIEGNE

Présentation de la marque A LA BORNE DES TAXIS DE COMPIEGNE

Déposée le 13 janvier 1989 par l'association loi 1901 AMICALE DU GROUPEMENT DES TAXIS DE COMPIEGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « A LA BORNE DES TAXIS DE COMPIEGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AMICALE DU GROUPEMENT DES TAXIS DE COMPIEGNE domicilié(e) dont le siège social est au BAR PARISIEN Place de la Gare, 60200 COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël VADELORGE, Secrétaire - France.

La marque A LA BORNE DES TAXIS DE COMPIEGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA BORNE DES TAXIS DE COMPIEGNE est expirée depuis le 13 janvier 1999.

AMICALE DU GROUPEMENT DES TAXIS DE COMPIEGNE a également déposé les autres marques suivantes : A LA BORNE DES TAXIS DE COMPIEGNE


AMICALE DU GROUPEMENT DES TAXIS DE COMPIEGNE (Association Loi 1901) - dont le siège social est au BAR PARISIEN Place de la Gare, 60200 COMPIEGNE - France


Joël VADELORGE, Secrétaire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Transport de personnes ou de marchandises Classe 39