Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL
/
AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL
AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL, (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1446434
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
29/01/1997
AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL de AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL

Présentation de la marque AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL

Déposée le 29 janvier 1987 par l'association loi 1901 AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL domicilié(e) 1, place G. Voldoire, 01190 PONT DE VAUX. - France.

La marque AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL est expirée depuis le 29 janvier 1997.


AMICALE DU 18EME REGIMENT DE CHASSEURS A CHEVAL, (Association loi 1901) - 1, place G. Voldoire, 01190 PONT DE VAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Bulletin de Liaison Amicale du 18ème régiment de Chasseurs à cheval.