Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAGONALE
AMICALE DES DIAGONALISTES DE FRANCE (Association type loi 1901)

Numéro de dépôt :
1671752
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
07/06/2001

Présentation de la marque DIAGONALE

Déposée le 7 juin 1991 par l'association loi 1901 AMICALE DES DIAGONALISTES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DIAGONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AMICALE DES DIAGONALISTES DE FRANCE domicilié(e) Hôtel des Sociétés, 21200 BEAUNE - France.

La marque DIAGONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

AMICALE DES DIAGONALISTES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIAGONALE


AMICALE DES DIAGONALISTES DE FRANCE (Association type loi 1901) - Hôtel des Sociétés, 21200 BEAUNE - France


Inscription le 4 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233727 - Publication au BOPI 1997-03-04

Inscription le 6 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°526903 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06

Randonnée de cyclotourisme