Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAGONALE
AMICALE DES DIAGONALISTES DE FRANCE (Association type loi 1901)

Numéro de dépôt :
1413691
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
17/06/1996

Présentation de la marque DIAGONALE

Déposée le 17 juin 1986 par l'association loi 1901 AMICALE DES DIAGONALISTES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DIAGONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AMICALE DES DIAGONALISTES DE FRANCE domicilié(e) Hôtel des sociétés, 21200 BEAUNE. - France.

La marque DIAGONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGONALE est expirée depuis le 17 juin 1996.

AMICALE DES DIAGONALISTES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIAGONALE


AMICALE DES DIAGONALISTES DE FRANCE (Association type loi 1901) - Hôtel des sociétés, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

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