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Marques déposées par l'association loi 1901 AMICALE DES CADRES HOSPITALIERS CENTRE HOSPITALIER de PARTHENAY BP 199 ROUTE DE BROSSARD
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VIE EN DEUX-SEVRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIE EN DEUX-SEVRES
AMICALE DES CADRES HOSPITALIERS CENTRE HOSPITALIER de PARTHENAY (ASSOCIATION TYPE LOI 1901), BP 199 ROUTE DE BROSSARD

Numéro de dépôt :
1744755
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
14/02/2001
VIE EN DEUX-SEVRES de AMICALE DES CADRES HOSPITALIERS CENTRE HOSPITALIER de PARTHENAY BP 199 ROUTE DE BROSSARD

Présentation de la marque VIE EN DEUX-SEVRES

Déposée le 14 février 1991 par l'association loi 1901 AMICALE DES CADRES HOSPITALIERS CENTRE HOSPITALIER de PARTHENAY BP 199 ROUTE DE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « VIE EN DEUX-SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AMICALE DES CADRES HOSPITALIERS CENTRE HOSPITALIER de PARTHENAY BP 199 ROUTE DE BROSSARD domicilié(e) 79205 PARTHENAY CEDEX - France.

La marque VIE EN DEUX-SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIE EN DEUX-SEVRES est expirée depuis le 14 février 2001.


AMICALE DES CADRES HOSPITALIERS CENTRE HOSPITALIER de PARTHENAY (ASSOCIATION TYPE LOI 1901), BP 199 ROUTE DE BROSSARD - 79205 PARTHENAY CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12

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