Amicale des Anciens Joueurs de l'USAP Rugby Roussillon, Association W662001788
Numéro de dépôt :
4170230
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2025
Présentation de la marque Rugby Azur - Catalan et fier de l'être
Déposée par voie électronique le 1 avril 2015 par Amicale des Anciens Joueurs de l'USAP Rugby Roussillon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Rugby Azur - Catalan et fier de l'être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est Amicale des Anciens Joueurs de l'USAP Rugby Roussillon, Association W662001788 domicilié(e) Stade Aimé Giral, Allée Aimé Giral - 66000 - Perpignan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Amicale des Anciens Joueurs de l'USAP Rugby Roussillon, M. hervé laporte domicilié(e) Stade Aimé Giral, Allée Aimé Giral - 66000 - Perpignan - France.
La marque Rugby Azur - Catalan et fier de l'être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rugby Azur - Catalan et fier de l'être arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.
Amicale des Anciens Joueurs de l'USAP Rugby Roussillon, Association W662001788 - Stade Aimé Giral, Allée Aimé Giral - 66000 - Perpignan - France
Amicale des Anciens Joueurs de l'USAP Rugby Roussillon, M. hervé laporte - Stade Aimé Giral, Allée Aimé Giral - 66000 - Perpignan - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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