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Marques déposées par la société AMICALE DES ANCIENS ELEVES DU LETP CANTAU
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INNOBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOBAT
AMICALE DES ANCIENS ELEVES DU LETP CANTAU

Numéro de dépôt :
98715197
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque INNOBAT

Déposée le 22 janvier 1998 par la société AMICALE DES ANCIENS ELEVES DU LETP CANTAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « INNOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la société AMICALE DES ANCIENS ELEVES DU LETP CANTAU domicilié(e) 1, allée de Cantau, 64600 ANGLET, Association Loi 1901 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 657 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMICALE DES ANCIENS ELEVES DU LETP CANTAU - France.

La marque INNOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOBAT est expirée depuis le 22 janvier 2008.


AMICALE DES ANCIENS ELEVES DU LETP CANTAU - 1, allée de Cantau, 64600 ANGLET, Association Loi 1901 - France - SIREN 378657340


AMICALE DES ANCIENS ELEVES DU LETP CANTAU - France


Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286791 - Publication au BOPI 1999-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.