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Marques déposées par AMICALE DES ANCIENS DU 5ème R.I
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Association Amicale des Anciens du 5ème R.I. Régiment de Navarre Dit Navarre Sans Peur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Association Amicale des Anciens du 5ème R.I. Régiment de Navarre Dit Navarre Sans Peur
AMICALE DES ANCIENS DU 5ème R.I.

Numéro de dépôt :
4673440
Date de dépôt :
08/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2030
Association Amicale des Anciens du 5ème R.I. Régiment de Navarre Dit Navarre Sans Peur de AMICALE DES ANCIENS DU 5ème R.I

Présentation de la marque Association Amicale des Anciens du 5ème R.I. Régiment de Navarre Dit Navarre Sans Peur

Déposée par voie électronique le 8 août 2020 par AMICALE DES ANCIENS DU 5ème R.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Association Amicale des Anciens du 5ème R.I. Régiment de Navarre Dit Navarre Sans Peur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est AMICALE DES ANCIENS DU 5ème R.I. domicilié(e) Place du 8 Mai 1945 - 78650 - BEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Thierry GUILLERÉ-DELANGRE domicilié(e) 17 Villa Frédéric Mistral - 75015 - PARIS - France.

La marque Association Amicale des Anciens du 5ème R.I. Régiment de Navarre Dit Navarre Sans Peur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673440.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Amicale des Anciens du 5ème R.I. Régiment de Navarre Dit Navarre Sans Peur arrivera à expiration en date du 8 août 2030.


AMICALE DES ANCIENS DU 5ème R.I. - Place du 8 Mai 1945 - 78650 - BEYNES - France


Monsieur Jean-Thierry GUILLERÉ-DELANGRE - 17 Villa Frédéric Mistral - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.