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Marques déposées par Amicale de Jumelage NEVERS-MINSK
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AMICALE DE JUMELAGE NEVERS-MINSK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMICALE DE JUMELAGE NEVERS-MINSK
Amicale de Jumelage NEVERS-MINSK

Numéro de dépôt :
3037474
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2010
AMICALE DE JUMELAGE NEVERS-MINSK de Amicale de Jumelage NEVERS-MINSK

Présentation de la marque AMICALE DE JUMELAGE NEVERS-MINSK

Déposée le 23 juin 2000 par Amicale de Jumelage NEVERS-MINSK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMICALE DE JUMELAGE NEVERS-MINSK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est Amicale de Jumelage NEVERS-MINSK, domicilié(e) 1 Place de l'Hôtel de ville, Signature dans la ville de Minsk au Belaries le 21 Septembre 1995 en présence de MR. Harris 1er Adjoint du Maire et du Président de l'Amicale Constantin SOLLOGOUB - Association loi 1901 - Parution au J.O. du 29 septembre 1993 - Siège social. Mairie de NEVERS, 58000 NEVERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Constantin SOLLOGOUB - France.

La marque AMICALE DE JUMELAGE NEVERS-MINSK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMICALE DE JUMELAGE NEVERS-MINSK est expirée depuis le 23 juin 2010.


Amicale de Jumelage NEVERS-MINSK - 1 Place de l'Hôtel de ville, Signature dans la ville de Minsk au Belaries le 21 Septembre 1995 en présence de MR. Harris 1er Adjoint du Maire et du Président de l'Amicale Constantin SOLLOGOUB - Association loi 1901 - Parution au J.O. du 29 septembre 1993 - Siège social. Mairie de NEVERS, 58000 NEVERS - France


MR Constantin SOLLOGOUB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Education Formation Divertissement Activités sportives et culturelles.