Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE DION BOUTON
AMICALE DE DION-BOUTON, association loi 1901 affiliée à la FFVE no 143

Numéro de dépôt :
93478353
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2023

Présentation de la marque DE DION BOUTON

Déposée le 27 juillet 1993 par l'association loi 1901 AMICALE DE DION-BOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE DION BOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 AMICALE DE DION-BOUTON domicilié(e) LD LE COMBAUD - 33490 - ST MARTIN DE SESCAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 371 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMICALE DE DION-BOUTON domicilié(e) - 33490 - ST MARTIN DE SESCAS - France.

La marque DE DION BOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE DION BOUTON est expirée depuis le 27 juillet 2023.


AMICALE DE DION-BOUTON, association loi 1901 affiliée à la FFVE no 143 - LD LE COMBAUD - 33490 - ST MARTIN DE SESCAS - France - SIREN 394371850


AMICALE DE DION-BOUTON - 33490 - ST MARTIN DE SESCAS - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2003 n°2245288 - Publication au BOPI 2003-06-27

Inscription le 3 décembre 2003 - Changement d'adresse n°382710 - Publication au BOPI 2003-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2532864 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-20

Véhicules à moteur ou non, à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ainsi que leurs études et conceptions.Restaurations, rénovations, réfections de tout ou partie de véhicules.Objets de décoration ou de reconnaissance, insignes, médailles ou médaillons en: - métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou plaqués. - tout ou partie en pierres précieuses - horlogerie et instruments chronométriques.Epingles (ou épinglettes), boutons de manchettes, épingles de cravate ou fixe-cravate, porte-clefs de fantaisie.Objets de décoration ou de reconnaissance, insignes, médailles ou médaillons en métaux autres que ceux en métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, en plaqués ou en pierres précieuses.Broches, badges ornementaux, fermoirs de ceinture.PUBLICITE - GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES - REPRODUCTION DE DOCUMENTS - ORGANISATION D'EXPOSITIONS A BUTS COMMERCIAUX ET DE PUBLICITE. Cartes postales d'époque ou photos (clichés d'époque ou non), publicitaires ou non, et leurs rééditions.Tout document technique ou commercial et leurs rééditions.Publication de textes.Reproduction de bandes vidéo, de films cinématographiques,d'enregistrements phonographiques et leurs rééditions.Gestion de fichiers informatiques ayant pour finalité la gestion des propriétaires de véhicules de la marque, la gestion des Bases de données sur les différents modèles de la marque et sur le parc de véhicules existants Organisations-Montages-Conduites d'expositions, de salons, de colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums ou de conférences (de caractère professionnel, syndical, associatif ou publique) à des fins publicitaires, commerciales.Participations aux expositions, salons, colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums ou conférences (de caractère professionnel, syndical, associatif ou publique) à des fins publicitaires, commerciales.EDUCATION - ACTIVITES CULTURELLES Editions-publications de cartes postales d'époque ou photos (clichés d'époque ou non), publicitaires ou non.Editions-Publications de tout document technique ou commercial, de tout livre ou revue.Conceptions-Réalisations-Scénarios-Productions-Locations de bandes vidéo, de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou de spectacles.Organisations-Montages-Conduites d'expositions, de salons, de colloques ou de conférences (de caractère culturel,social ou éducatif). Participations aux expositions, salons, colloques, ou conférences (de caractère culturel, social ou éducatif). Organisations-Montages-Conduites de concours d'élégance ou de rallyes de véhicules anciens.Gérance de droits d'auteur.Photographies.Reportages photographiques Authentification des véhicules.Concession de licence de propriété intellectuelle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.