La Provençale Sainte-Victoire

AMICAL VELO CLUB AIXOIS, ASSOCIATION Loi 1901

Présentation de la marque La Provençale Sainte-Victoire

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par l'association loi 1901 AMICAL VELO CLUB AIXOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Provençale Sainte-Victoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 AMICAL VELO CLUB AIXOIS domicilié(e) Complexe sportif de la Pioline, 35 chemin albert guigou - 13290 - LES MILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 903 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMICAL VELO CLUB AIXOIS, M. Jérémy PANNETIER domicilié(e) COMPLEXE SPORTIF DE LA PIOLINE, 35 CHEMIN ALBERT GUIGOU - 13290 - LES MILLES - France.

La marque La Provençale Sainte-Victoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Provençale Sainte-Victoire arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.