Déposée le 27 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) AMIAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ARMAFLOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-04 du 24 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMIAUD domicilié(e) 400 rue du Petit Bourbon - 85140 - SAINT-MARTIN DES NOYERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 200 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. MAYOL François-Xavier domicilié(e) 3 mail du Front Populaire, BP 26515 - 44265 - NANTES Cedex 2 - France.
La marque ARMAFLOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMIAUD, SA - 400 rue du Petit Bourbon - 85140 - SAINT-MARTIN DES NOYERS - France - SIREN 318200086
AVOCAT, M. MAYOL François-Xavier - 3 mail du Front Populaire, BP 26515 - 44265 - NANTES Cedex 2 - France
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; chariots, brouettes, pontons ; taquets (marine) ;
Imprimés, journaux, livres, revues, bulletins, magazines, périodiques, catalogues, guides relatifs à la pêche ;
Attirail de pêche, cannes à pêche et leurs éléments à savoir moulinets, fils à pêche, lignes de pêche, bas de ligne à pêche, hameçons, plombs pour la pêche, flotteurs pour la pêche, détecteurs de touche, émerillons, agrafes pour la pêche, boîtes à appâts, étuis pour cannes à pêche, étuis pour moulinets, supports pour cannes à pêche, pics pour cannes à pêche ; lance-appâts, catapultes ; assommoirs, dégorgeoirs ; foënes, épuisettes pour la pêche, gaffes pour la pêche, crocs pour la pêche, armature pour carrelets, filets de pêche, nasses, carrelets, bourriches, enrouleurs de lignes ; appâts et amorces de pêche, à savoir farines, poudres, tourteaux, graines, pâtes, poissons en conserve pour la pêche.
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