Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maman coud...
AMIARD, CLAIRE, THERESE, GENEVIEVE

Numéro de dépôt :
95595035
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque maman coud...

Déposée le 30 octobre 1995 par AMIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maman coud... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est AMIARD, CLAIRE, THERESE, GENEVIEVE, domicilié(e) 140 QUAI DE JEMMAPES, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIARD Claire - France.

La marque maman coud... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maman coud... est expirée depuis le 30 octobre 2005.


AMIARD, CLAIRE, THERESE, GENEVIEVE - 140 QUAI DE JEMMAPES, 75010 PARIS - France


AMIARD Claire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: - sacs de couchage (enveloppes remplaçant les draps courte pointe.Vêtements enfants (habillement) chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.