BLUE – NOTE
Présentation de la marque BLUE – NOTE
Déposée le 12 mai 2005 par Amiable Jean-Philippe André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BLUE – NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BLUE – NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE – NOTE est expirée depuis le 12 mai 2015.
Inscription le 15 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487784 - Publication au BOPI 2008-12-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24