Déposée le 23 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Systemecaisse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMI domicilié(e) 1 Rue Offenbach - 06000 - Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 127 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMI, M. Stephane Fitoussi domicilié(e) 1 Rue Offenbach - 06000 - Nice - France.
La marque Systemecaisse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMI, SARL - 1 Rue Offenbach - 06000 - Nice - France - SIREN 418127866
AMI, M. Stephane Fitoussi - 1 Rue Offenbach - 06000 - Nice - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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