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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMI
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MÉSANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÉSANGE
AMI (S.A.), avenue Carnot, 21120 IS-SUR-TILLE.

Numéro de dépôt :
1247135
Date de dépôt :
05/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1993

Présentation de la marque MÉSANGE

Déposée le 5 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) AMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MÉSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque MÉSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉSANGE est expirée depuis le 5 octobre 1993.

AMI a également déposé les autres marques suivantes : AQUAFLOR , AMI , AMI , Systemecaisse , ANCY , PLAGE DES ILES , Les Minis d'AMI , takin , AMI IMMOBILIER , CHAMBOLLE


AMI (S.A.), avenue Carnot, 21120 IS-SUR-TILLE. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Abattants de W.C.Meubles et articles (non compris dans d'autres classes) en matière plastique, notamment pour l'équipement des salles de bain, cuisines, salles d'eau, W.C., armoires de toilette, porte-manteaux, tiroirs.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, les salles de bain, les salles d'eau et les W.C. (non en métaux précieux ou en plaqué), notamment porte-savon, porte-verre à dents, porte-serviettes, porte-balai, porte-désodorisant, distributeur de papier hygiénique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.