Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CITEAUX
Numéro de dépôt :
1393839
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/1997
Présentation de la marque CITEAUX
Déposée le 10 février 1987 par la Société Anonyme (SA) AMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CITEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°28376 - Publication au BOPI 1987-29