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Marques déposées par AMI ASSAINISSEMENT
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AMI assainissement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMI assainissement
AMI ASSAINISSEMENT

Numéro de dépôt :
4632438
Date de dépôt :
13/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2030
AMI assainissement de AMI ASSAINISSEMENT

Présentation de la marque AMI assainissement

Déposée par voie électronique le 13 mars 2020 par AMI ASSAINISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMI assainissement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est AMI ASSAINISSEMENT domicilié(e) 7 RUE ROBERT LENFANT - 71250 - CLUNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMI ASSAINISSEMENT, Monsieur BRUNO DESCHAMPS domicilié(e) 7 RUE ROBERT LENFANT - 71250 - CLUNY - France.

La marque AMI assainissement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632438.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMI assainissement arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.


AMI ASSAINISSEMENT - 7 RUE ROBERT LENFANT - 71250 - CLUNY - France


AMI ASSAINISSEMENT, Monsieur BRUNO DESCHAMPS - 7 RUE ROBERT LENFANT - 71250 - CLUNY - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

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