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Grand Collège des Rites Ecossais - SUPRÊME CONSEIL DU 33e DEGRÉ EN FRANCE - 1764-1804 - GODF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grand Collège des Rites Ecossais - SUPRÊME CONSEIL DU 33e DEGRÉ EN FRANCE - 1764-1804 - GODF
AMHG

Numéro de dépôt :
4565237
Date de dépôt :
05/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2029
Grand Collège des Rites Ecossais - SUPRÊME CONSEIL DU 33e DEGRÉ EN FRANCE - 1764-1804 - GODF de AMHG

Présentation de la marque Grand Collège des Rites Ecossais - SUPRÊME CONSEIL DU 33e DEGRÉ EN FRANCE - 1764-1804 - GODF

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2019 par AMHG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grand Collège des Rites Ecossais - SUPRÊME CONSEIL DU 33e DEGRÉ EN FRANCE - 1764-1804 - GODF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est AMHG domicilié(e) 16 rue Cadet - 75009 - Patris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMHG, Monsieur Hervé LE GUERN domicilié(e) 16 rue Cadet - 75009 - PARIS - France.

La marque Grand Collège des Rites Ecossais - SUPRÊME CONSEIL DU 33e DEGRÉ EN FRANCE - 1764-1804 - GODF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Collège des Rites Ecossais - SUPRÊME CONSEIL DU 33e DEGRÉ EN FRANCE - 1764-1804 - GODF arrivera à expiration en date du 5 juillet 2029.


AMHG - 16 rue Cadet - 75009 - Patris - France


AMHG, Monsieur Hervé LE GUERN - 16 rue Cadet - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.