Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Hotel St-Alban
Numéro de dépôt :
4452020
Date de dépôt :
09/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Hotel St-Alban
Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par AMH 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hotel St-Alban »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMH 4 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Inscription le 26 novembre 2020 - Rejet total n°802899 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26