Déposée le 18 juin 2012 par monsieur AMGHAR AHMEED et monsieur BELKHIRI FATAH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTONVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Les déposants sont monsieur AMGHAR AHMEED domicilié(e) MAISON, 11 RUE DE BRETAGNE - 93000 - BOBIGNY - France et monsieur BELKHIRI FATAH domicilié(e) IMMEUBLE, 7 SQUARE GEORGES SAND - 78190 - TRAPPES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AMGHAR AHMED domicilié(e) MAISON, 11 RUE DE BRETAGNE - 93000 - BOBIGNY - France.
La marque ARTONVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTONVEL est expirée depuis le 18 juin 2022.
M. AMGHAR AHMEED - MAISON, 11 RUE DE BRETAGNE - 93000 - BOBIGNY - France
M. BELKHIRI FATAH - IMMEUBLE, 7 SQUARE GEORGES SAND - 78190 - TRAPPES - France
M. AMGHAR AHMED - MAISON, 11 RUE DE BRETAGNE - 93000 - BOBIGNY - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
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