Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTONVEL
M. AMGHAR AHMEED
M. BELKHIRI FATAH

Numéro de dépôt :
3927889
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
ARTONVEL de AMGHAR AHMEED

Présentation de la marque ARTONVEL

Déposée le 18 juin 2012 par monsieur AMGHAR AHMEED et monsieur BELKHIRI FATAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTONVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Les déposants sont monsieur AMGHAR AHMEED domicilié(e) MAISON, 11 RUE DE BRETAGNE - 93000 - BOBIGNY - France et monsieur BELKHIRI FATAH domicilié(e) IMMEUBLE, 7 SQUARE GEORGES SAND - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AMGHAR AHMED domicilié(e) MAISON, 11 RUE DE BRETAGNE - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque ARTONVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTONVEL est expirée depuis le 18 juin 2022.


M. AMGHAR AHMEED - MAISON, 11 RUE DE BRETAGNE - 93000 - BOBIGNY - France

M. BELKHIRI FATAH - IMMEUBLE, 7 SQUARE GEORGES SAND - 78190 - TRAPPES - France


M. AMGHAR AHMED - MAISON, 11 RUE DE BRETAGNE - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique.