Marque enregistrée - Marque en vigueur

LITERILAND ELITE
AMG PARTICIPATION

Numéro de dépôt :
4420779
Date de dépôt :
18/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2028
LITERILAND ELITE de AMG PARTICIPATION

Présentation de la marque LITERILAND ELITE

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par AMG PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITERILAND ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est AMG PARTICIPATION domicilié(e) Chemin du Château - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFINVEST, Monsieur MARIELLE ARSAC - PLANEL domicilié(e) 19 Rue Paul Henri Spaak - 26000 - VALENCE - France.

La marque LITERILAND ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERILAND ELITE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.

AMG PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : ARVAL IMMO , EMPLACIAL


AMG PARTICIPATION - Chemin du Château - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


COFINVEST, Monsieur MARIELLE ARSAC - PLANEL - 19 Rue Paul Henri Spaak - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.