Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARVAL IMMO
AMG PARTICIPATION

Numéro de dépôt :
4547475
Date de dépôt :
29/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2029
ARVAL IMMO de AMG PARTICIPATION

Présentation de la marque ARVAL IMMO

Déposée par voie électronique le 29 avril 2019 par AMG PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARVAL IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est AMG PARTICIPATION domicilié(e) Quartier les Robins Chemin du Château - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Arsac domicilié(e) Rue Paul Henri Spaak - 26000 - VALENCE - France.

La marque ARVAL IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVAL IMMO arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.

AMG PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : LITERILAND ELITE , EMPLACIAL


AMG PARTICIPATION - Quartier les Robins Chemin du Château - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France


Monsieur Michel Arsac - Rue Paul Henri Spaak - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Inscription le 12 août 2019 - Retrait partiel n°766518 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Inscription le 27 novembre 2019 - Retrait partiel n°773626 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

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