Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMFP, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4016474
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2023
Marque en couleurs, figurative de AMFP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par la société AMFP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société AMFP domicilié(e) 23 rue du docteur Albert SCHWEITZER - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 023 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMFP, M. Patrick LOIZEAU domicilié(e) 23 rue du docteur Albert SCHWEITZER - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016474.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2023.

AMFP a également déposé les autres marques suivantes : POMPES FUNÈBRES PUBLIQUES , RESEAU POMPES FUNEBRES PUBLIQUES , RESEAU POMPES FUNEBRES PUBLIQUES , OPERATION ECOMMERCE


AMFP, ASSOCIATION - 23 rue du docteur Albert SCHWEITZER - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 790023469


AMFP, M. Patrick LOIZEAU - 23 rue du docteur Albert SCHWEITZER - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Errata sur les inscriptions - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 11 août 2015 - Transmission totale de propriété;Erratum n°652503 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11

Inscription le 22 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700498 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-22

Pompes funèbres ; services de crémation.