Déposée le 8 septembre 1978 par AMF INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HARLEY DAVIDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AMF INCORPORATED, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'état de New Jersey, 777 Westchester Avenue, WHITE PLAINS, N.Y. 10604, U.S.A. - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.
La marque HARLEY DAVIDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMF INCORPORATED - Société organisée selon les lois de l'état de New Jersey, 777 Westchester Avenue, WHITE PLAINS, N.Y. 10604, U.S.A. - États-Unis
AYMARD & COUTEL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014
Inscription - Transmission de propriété n°25136 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°2026 - Publication au BOPI
Motocyclettes, side-cars, véhicules commerciaux, véhicules pour golf, véhicules mécaniques à neige, ainsi que leurs accessoires et éléments.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HARLEY DAVIDSON"
