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Marques déposées par l'association loi 1901 AMF ASSOCIATION MATAL FORMATION
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MATAL FORMATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MATAL FORMATION
AMF ASSOCIATION MATAL FORMATION, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4376298
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
MATAL FORMATION de AMF ASSOCIATION MATAL FORMATION

Présentation de la marque MATAL FORMATION

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par l'association loi 1901 AMF ASSOCIATION MATAL FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MATAL FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 AMF ASSOCIATION MATAL FORMATION domicilié(e) 40 rue de la poste, BP 7 - 44840 - LES SORINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTY, Mme. Nathalie FERREIRA domicilié(e) 53 rue des marais, CS 18421 - 79024 - NIORT CEDEX - France.

La marque MATAL FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATAL FORMATION arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.


AMF ASSOCIATION MATAL FORMATION, Association déclarée - 40 rue de la poste, BP 7 - 44840 - LES SORINIERES - France - SIREN 322747957


ACTY, Mme. Nathalie FERREIRA - 53 rue des marais, CS 18421 - 79024 - NIORT CEDEX - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ;

Services de conseillers en matière de sécurité physique.