Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GRAAL
M. Ameziane Brahiti, Agissant pour le compte de la société "Le Graal" en cours de formation
Mlle Constance de Villoutreys, Agissant pour le compte de la société "Le Graal" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3988575
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE GRAAL de Ameziane Brahiti

Présentation de la marque LE GRAAL

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par monsieur Ameziane Brahiti et mademoiselle Constance de Villoutreys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GRAAL »

Les déposants sont monsieur Ameziane Brahiti domicilié(e) 55 rue Carnot - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et mademoiselle Constance de Villoutreys domicilié(e) 55 Carnot - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ameziane Brahiti domicilié(e) 55 rue Carnot - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43


M. Ameziane Brahiti, Agissant pour le compte de la société "Le Graal" en cours de formation - 55 rue Carnot - 92100 - Boulogne-Billancourt - France

Mlle Constance de Villoutreys, Agissant pour le compte de la société "Le Graal" en cours de formation - 55 Carnot - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


M. Ameziane Brahiti - 55 rue Carnot - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet total n°620137 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Gestion des affaires commerciales ;

Services de bars.