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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AMEXPERT CAMKA
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HVAC FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HVAC FRANCE
AMEXPERT CAMKA, EURL
Richard ADELINE

Numéro de dépôt :
3649444
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019
HVAC FRANCE de AMEXPERT CAMKA

Présentation de la marque HVAC FRANCE

Déposée le 6 mai 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AMEXPERT CAMKA et Richard ADELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HVAC FRANCE »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AMEXPERT CAMKA domicilié(e) 512 Route de Pérouges - 01800 - ST JEAN DE NIOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Richard ADELINE domicilié(e) 512 Route de Pérouges - 01800 - ST JEAN DE NIOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard ADELINE domicilié(e) 512 Route de Pérouges - 01800 - ST JEAN DE NIOST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HVAC FRANCE est expirée depuis le 6 mai 2019.


AMEXPERT CAMKA, EURL - 512 Route de Pérouges - 01800 - ST JEAN DE NIOST - France - SIREN 4

Richard ADELINE - 512 Route de Pérouges - 01800 - ST JEAN DE NIOST - France


Richard ADELINE - 512 Route de Pérouges - 01800 - ST JEAN DE NIOST - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 20 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708338 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;

Appareils ou installations de climatisation.