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Marques déposées par la société AMEUR AVIATION
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ALTANIA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALTANIA
AMEUR AVIATION

Numéro de dépôt :
3099362
Date de dépôt :
10/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ALTANIA

Déposée le 10 mai 2001 par la société AMEUR AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTANIA »

Le déposant est la société AMEUR AVIATION domicilié(e) SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE (S.A.S), LOTISSEMENT PASQUALINI, 20167 SARROLA CARCOPINO - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 604 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMEUR AVIATION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 12 28


AMEUR AVIATION - SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE (S.A.S), LOTISSEMENT PASQUALINI, 20167 SARROLA CARCOPINO - France - SIREN 393604681


AMEUR AVIATION - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358721 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Aviation légère avion de loisir avion de voyage avion de formation avion livre sous forme de kit.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].