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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMEUBLEMENT SEBASTOPOL
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TOKAIDO FUTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOKAIDO FUTON
AMEUBLEMENT SEBASTOPOL S.A.

Numéro de dépôt :
94536072
Date de dépôt :
14/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2004

Présentation de la marque TOKAIDO FUTON

Déposée le 14 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AMEUBLEMENT SEBASTOPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOKAIDO FUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMEUBLEMENT SEBASTOPOL domicilié(e) 49/51 Rue de Chabrol, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIMOUNI Jean-Robert - France.

La marque TOKAIDO FUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOKAIDO FUTON est expirée depuis le 14 septembre 2004.

AMEUBLEMENT SEBASTOPOL a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT FUTON


AMEUBLEMENT SEBASTOPOL S.A. - 49/51 Rue de Chabrol, 75010 PARIS - France


MIMOUNI Jean-Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Cuir et imitations du cuir, Produits en ces matières non compris dans d'autres classes; Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), Cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, feutres, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.