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Marques déposées par la société Ameublement Fenouillet
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CEMARY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEMARY
"Ameublement Fenouillet"

Numéro de dépôt :
93477950
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/07/2003

Présentation de la marque CEMARY

Déposée le 9 juillet 1993 par la société Ameublement Fenouillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CEMARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société Ameublement Fenouillet domicilié(e) 16A, Zone Le Fenouillet - Route de Carnon, 34470 Pérols - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 107 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. "Ameublement Fenouillet" - France.

La marque CEMARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEMARY est expirée depuis le 9 juillet 2003.


"Ameublement Fenouillet" - 16A, Zone Le Fenouillet - Route de Carnon, 34470 Pérols - France - SIREN 382107563


S.A.R.L. "Ameublement Fenouillet" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.