Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMETHYSTE
AMETHYSTE S.a.r.l.

Numéro de dépôt :
3313442
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014
AMETHYSTE de AMETHYSTE

Présentation de la marque AMETHYSTE

Déposée le 20 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMETHYSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMETHYSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMETHYSTE domicilié(e) 12 rue Paul Bert,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier Golibrodski domicilié(e) 12 rue Paul Bert,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

La marque AMETHYSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMETHYSTE est expirée depuis le 20 septembre 2014.

AMETHYSTE a également déposé les autres marques suivantes : MODELING STUDIO , AMETHYSTE , Améthyste Cabinet d'hypnose , BILLETTERIE DES MUSEES , AMETHYSTE , AMETHYSTE , La Boutique à Clôtures


AMETHYSTE S.a.r.l. - 12 rue Paul Bert,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Monsieur Olivier Golibrodski - 12 rue Paul Bert,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498481 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale depropriété n°498465 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498464 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, vidéos, de signalisation, de mesure, de contrôle (inspection), d'enseignement, appareils et systèmes de détection de pannes et d'anomalies ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la diffusion, la reproduction ou le traitement du son, de l'image, de la vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; supports pour l'enregistrement et la restitution audio et vidéo ; disquette souples, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels personnalisés ; logiciels et programmes notamment pour Internet (logiciels liés au référencement et au positionnement) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques, onduleurs, groupes électrogènes ; détecteurs électriques et électroniques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, cartes à mémoire ou à microprocesseur. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies notamment panoramiques (avec appareils numériques ou argentiques) ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; diffusion de publicité sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, de leurs périphériques et de tout équipement communiquant avec les ordinateurs. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Production de musiques ; production de toute forme de création sonore (effets, oeuvres musicales originales, etc…). Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo, montage de bandes audio. Services de photographie dont la réalisation de vue panoramiques et de visites virtuelles. Traitement du son et de l'image. Traitement numérique de l'image, de l'audio, de la vidéo. Montage d'images. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment en rapport avec les outils de recherche d'Internet. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Consultation en matière de sites Internet (création, modification, référencement, positionnement sur les outils de recherche). Consultation pour la promotion des sites Internet. Consultation pour la promotion d'activités, d'identités et de biens, notamment via Internet. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Conseils en propriété intellectuelle. Recherches scientifiques à but médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.