Marque expirée - Marque en non vigueur

ÉPIDÉO
AMETHRINE SAS

Numéro de dépôt :
3530816
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/10/2017
ÉPIDÉO de AMETHRINE

Présentation de la marque ÉPIDÉO

Déposée le 12 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMETHRINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ÉPIDÉO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMETHRINE domicilié(e) 60, avenue Rockfeller,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 454 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉPIDÉO est expirée depuis le 12 octobre 2017.

AMETHRINE a également déposé les autres marques suivantes : AMETHRINE


AMETHRINE SAS - 60, avenue Rockfeller,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 493454037


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Inscription le 18 juin 2009 - Rejet partiel n°500036 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux à savoir dispositif médical de surveillance et de détection des malaises via un système d'enregistrement automatique en vidéo des malaises tels que les crises d'épilepsie

– recherche scientifique et industrielle y compris recherches dans les domaines biologiques, médicaux et chirurgicaux, conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines scientifiques et industriels y compris dans les domaines biologiques, médicaux et chirurgicaux ; conception de logiciels notamment, conception de logiciel de surveillance et de détection de malaises d'origine épileptique ou inconnue ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'aide au diagnostic, de la prévention ou du traitement des malaises d'origine épileptique ou inconnue