Demande publiée - Marque en non vigueur

a améten expertises environnementales
AMETEN

Numéro de dépôt :
4700225
Date de dépôt :
10/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2030

Présentation de la marque a améten expertises environnementales

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2020 par AMETEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « a améten expertises environnementales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-49 du 4 décembre 2020. .

Le déposant est AMETEN domicilié(e) 80 avenue Jean Jaurès - 38320 - EYBENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMETEN, Monsieur Ludovic LE CONTELLEC domicilié(e) 80 avenue Jean Jaurès - 38320 - EYBENS - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


AMETEN - 80 avenue Jean Jaurès - 38320 - EYBENS - France


AMETEN, Monsieur Ludovic LE CONTELLEC - 80 avenue Jean Jaurès - 38320 - EYBENS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Logiciels pour la modélisation, la simulation, la prévision, l'alerte, l'information, l'aide à la décision afférents à la construction d'ouvrages permanents, d'édifices, aux travaux publics, à l'architecture, aux installations et à la production d'énergie, à l'industrie, à l'exploration et l'exploitation de ressources naturelles, à l'hydraulique, au traitement des déchets, au tri de déchets et des matières premières et de récupération, au traitement des eaux, au traitement des effluents, au traitement de l'air, au traitement du bruit et des odeurs, à l'environnement, à l'agriculture, au génie rural, à l'irrigation, à la dépollution, au recyclage, à l'aménagement du territoire, à l'aménagement côtier, à l'aménagement fluvial, aux infrastructures de transport, de télécommunications, de transport d'électricité, aux systèmes de techniques de collecte, au traitement et à la diffusion d'informations utilisables dans le domaine du transport, à la démolition de constructions, à la maîtrise d'ouvrage et à la maîtrise d'oeuvre dans les domaines précités ;

Service de collecte, compilation et systématisation de données dans un fichier central, en matière de construction d'ouvrages permanents, d'édifices, de travaux publics, d'architecture, de production d'énergie, d'industrie, d'exploration et d'exploitation de ressources naturelles, d'hydraulique, de traitement des déchets, de tri de déchets et des matières premières et de récupération, de traitement des eaux, de traitement des effluents, de traitement de l'air, de traitement du bruit et des odeurs, d'environnement, d'agriculture, de génie rural, d'irrigation, de dépollution, de recyclage, d'aménagement du territoire, d'aménagement côtier, d'aménagement fluvial, d'infrastructures de transport, de transport, de télécommunications, de transport d'électricité, de systèmes techniques de collecte, traitement et diffusion d'informations utilisables dans le domaine du transport, de démolition de constructions ;

Audits et conseils pour des opérations immobilières. Estimations financières en matière de construction d'ouvrages permanents, d'édifices, de travaux publics, d'architecture, d'installations et de production d'énergie, industrielles, d'exploration et d'exploitation de ressources naturelles, d'hydraulique, de traitement des déchets, de tri de déchets et matières premières et de récupération, de traitement des eaux, de traitement des effluents, de traitement de l'air, de traitement du bruit et des odeurs, d'environnement, d'agriculture, de génie rural, d'irrigation, de dépollution, de recyclage, d'aménagement du territoire, d'aménagement côtier, d'aménagement fluvial, d'infrastructures de transport, de transport, de télécommunications, de transport d'électricité, de systèmes techniques de collecte, traitement et diffusion d'informations utilisables dans le domaine du transport, de démolition de constructions ;

Informations et conseils en matière de traitement des déchets [transformation], de tri de déchets et matières premières et de récupération [transformation], de dépollution, de traitement des eaux, de traitement des effluents, de traitement de l'air, de traitement du bruit et des odeurs ;

Formation, production de films, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; tous ces services afférents à la construction d'ouvrages permanents, d'édifices, aux travaux publics, à l'architecture, aux installations et à la production d'énergie, à l'industrie, à l'exploration et l'exploitation de ressources naturelles, à l'hydraulique, au traitement des déchets, au tri de déchets et matières premières et de récupération, au traitement des eaux, au traitement des effluents, au traitement de l'air, au traitement du bruit et des odeurs, à l'environnement, à l'agriculture, au génie rural, à l'irrigation, à la dépollution, au recyclage, à l'aménagement du territoire, à l'aménagement côtier, à l'aménagement fluvial, aux systèmes techniques de collecte, au domaine du transport, aux infrastructures de transport, de télécommunications, de transport d'électricité, à la démolition de constructions, à la maîtrise d'ouvrage et à la maîtrise d'oeuvre dans les domaines précités ;

Service de conseils techniques et scientifiques pour la définition et l'évaluation de politiques publiques et de projets. Services de conseils techniques et scientifiques en construction ; établissement de plans pour la construction ; services de consultations techniques et scientifiques sur la protection de l'environnement ; services de planification technique en matière d'urbanisme. Services de contrôle et d'expertises techniques et scientifiques d'installations à caractère technique, notamment de production d'énergie, industrielles, d'exploration et d'exploitation de ressources naturelles, de recyclage de matériaux, de traitement de déchets, de traitement des eaux, de traitement des effluents, de traitement de l'air, de traitement du bruit et des odeurs. Services de contrôle et d'expertises techniques d'ouvrages permanents. Travaux de laboratoire, travaux d'ingénieurs et services d'ingénierie, études de projets techniques, services d'analyses, tous ces services afférents à la construction d'ouvrages permanents ou d'édifices, aux travaux publics, à l'architecture, aux installations de production d'énergie, à l'industrie, à l'exploration et l'exploitation de ressources naturelles, à l'hydraulique, au traitement et au tri des déchets et matières premières et de récupération, au traitement des eaux, au traitement des effluents, au traitement de l'air, au traitement du bruit et des odeurs, à l'environnement, à l'agriculture, au génie rural, à l'irrigation, à la dépollution, au recyclage, à l'aménagement du territoire, à l'aménagement côtier, à l'aménagement fluvial, aux systèmes techniques de collecte, traitement et diffusion d'informations utilisables dans le domaine du transport, aux infrastructures de transport, de télécommunications, de transport d'électricité, à la démolition de constructions. Assistance technique à maîtrise d'ouvrage, assistance technique à maîtrise d'oeuvre en matière de construction d'édifices permanents, d'installations techniques, de réalisation de travaux publics, de travaux d'aménagement du territoire, d'aménagements côtiers, fluviaux ;

Services de conseils juridiques en matière de définition et d'évaluation de politiques publiques et de projets, en matière d’environnement et d’eau, en matière foncière pour l’aménagement du territoire et en matière d’urbanisme ; services de constitution de dossiers juridiques pour la réalisation d'ouvrages permanents, d'installations industrielles, agricoles, d'infrastructures de tout type.