Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMETEAM
AMETEAM, SAS

Numéro de dépôt :
4045705
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
AMETEAM de AMETEAM

Présentation de la marque AMETEAM

Déposée le 7 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMETEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AMETEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMETEAM domicilié(e) Espace CARCO, 24 Rue Robert DESNOS - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 861 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMETEAM, M. GILLARDIN Franck domicilié(e) Espace CARCO, 24 Rue Robert DESNOS - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

La marque AMETEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMETEAM est expirée depuis le 7 novembre 2023.


AMETEAM, SAS - Espace CARCO, 24 Rue Robert DESNOS - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 793861535


AMETEAM, M. GILLARDIN Franck - Espace CARCO, 24 Rue Robert DESNOS - 69120 - VAULX EN VELIN - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;

Etude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.