KTM – Kizomba Team Montpellier
Présentation de la marque KTM – Kizomba Team Montpellier
Déposée le 28 octobre 2011 par mademoiselle AMET JULIE, mademoiselle BOUTIER VANESSA, mademoiselle DJELLAB SAMIRA, mademoiselle PINTO RACHEL, mademoiselle BARROIS NANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KTM – Kizomba Team Montpellier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KTM – Kizomba Team Montpellier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KTM – Kizomba Team Montpellier est expirée depuis le 28 octobre 2021.
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580746 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08
Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580745 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08